Musée Sherlock Holmes

Préavis municipaux

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Préavis 2017

11-2017 Mise en souterrain de l’éclairage public à Oulens-sur-Lucens - Changement de 3 points lumineux et de 9 mâts
Crédit demandé : Fr. 33'500.00

10-2017 Transformation du bâtiment F du Collège Pré au Loup en bureaux administratifs
Crédit demandé : Fr. 185'000.00

09-2017 Comptes 2016

08-2017 Berger Etienne et Fabienne
Octroi de la bourgeoisie d'honneur

07-2017 Entretien, réfection, transformation et fonctionnement des bâtiments communaux - Demande de crédit destinée à financer les travaux d'entretien sous la forme d'un crédit-cadre - Crédit demandé : Fr. 1'000'000.00

06-2017 Prix de vente des terrains industriels dans la zone de Praz-la-Mort

05-2017 Budget 2017

04-2017 Fixation des plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2017-2021

03-2017 Arrêté d’imposition 2017

02-2017 Traitements et indemnités des membres de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2017-2021

01-2017 Autorisations générales de début de législature

Préavis 2016

09-2016 Approbation du dépassement du crédit pour la réfection des allées du cimetière et installation d'un columbarium.
Crédit demandé : Fr. 10'167.40

08-2016 Demande de crédit pour étude de réalisation de nouvelles infrastructures sportives. Crédit demandé : Fr. 120'000.-

07-2016 Demande de crédit complémentaire pour la finalisation du Plan Général d’Affectation (PGA). Crédit demandé Fr. 129'866.80

06-2016 Rénovation éclairage public II, changement de points lumineux. Crédit demandé : Fr. 206'070.-

05-2016 Comptes et gestion 2015

04-2016 Installation d’un radar fixe à la Route de Moudon, crédit demandé : Fr. 200'000.00

03-2016 Agrandissement et réaménagement des parkings de la Grande Salle et des Ecoles, crédit demandé : Fr. 1'746'000.00

02-2016 Plan de quartier « en Bergère », révision du PQ accepté en 1991

01-2016 A la « Boutaz », projet de canalisations d’eau claire et d’eau usée, crédit demandé : Fr. 108'000.00 TTC

Préavis 2015

11-2015 Achat d’une parcelle de terrain – Crédit demandé : Fr. 2'617'000.00

10-2015 Budget 2016

09-2015 Refuge forestier – Crédit complémentaire Fr. 44'882.55

08-2015 Arrêté d’imposition 2016

07-2015 Comptes et rapport de gestion 2014

06-2015 Divers aménagements routiers, réaménagement et amélioration du réseau

05-2015 Demande d’approbation des nouveaux statuts de l’Association des communes du district Broye-Vully relatifs à l’organisation de la protection civile

04-2015 Réfection des allées principales du cimetière et installation d’un nouveau columbarium

03-2015 Modification des statuts de l’AISMLE

02-complément
-2015
Demande de crédit d’étude consacré à l’agrandissement du complexe scolaire du Pré au Loup

02-2015 Demande d’un crédit d’étude consacré à l’agrandissement du complexe scolaire du Pré au Loup, crédit demandé : Fr. 146'000.00

01-2015 Aménagement des locaux pour l’accueil parascolaire de Lucens, crédit demandé : Fr. 322'000.00

Préavis 2014

14-2014 Autorisation de vendre les actions de la Romande Energie.

13-2014 Construction d'un nouveau réservoir aux Combes, crédit demandé Fr. 1'194'496.00

12-2014 Budget 2015

11-2014 Route de Moudon II – Réaménagement et amélioration du réseau routier Fr. 2'048'000.00

10-2014 Transfert du solde du compte "Fonds Fusion Oulens" et transfert d'une partie du compte "Fonds Achats terrain" sur le compte "Fonds de Réserve général"

09-2014 Arrêté d'imposition

08-2014 Comptes et rapport de gestion 2013

06-2014 Raccordement du Dépôt-Voirie-Abri PC et du Casino-Stand au chauffage à distance EBL

05-2014 Aménagement du Chemin du Refuge

04-2014 Convention de fusion entre les communes de Brenles, Chesalles-sur-Moudon, Cremin, Forel-sur-Lucens, Lucens et Sarzens

03-2014 Garderie Pomme-Cannelle, Augmentation de la capacité d'accueil – Financement matériel et mobilier

02-2014 Aménagement du Passage de la Cerjaulaz et réaménagement du Passage de la Grande Salle

01-2014 Rénovation de l'éclairage public

Préavis 2013

12-2013 Budget 2014

11-2013 Installation de caméras de vidéosurveillance

10-2013 Raccordement du dépôt-voirie-abri PC et du casino-stand au chauffage à distance EBL

09-2013 Vente de terrains industriels dans la zone de Praz-la-Mort

08-2013 Plan général d’affectation (selon décision du Conseil communal du 11.03.2013, retrait de la zone des Crétuz et modification de l’art. 64 al.2 sur la distance entre la façade et la limite de propriété)

07-2013 Arrêté d’imposition 2014

06-2013 Crédit d’étude pour un nouveau réservoir aux Combes

05-2013 Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux

04-2013 Règlement communal sur la distribution de l’eau

03-2013 Adaptation du règlement du Conseil communal

02-2013 Comptes et Rapport de gestion 2012
Comptes 2012
Rapport de gestion 2012

01-2013 Plan général d’affectation de la Commune de Lucens - Préavis contenant un résumé des oppositions et des observations, ainsi que des propositions de réponses aux oppositions non retirées, en vue de l’approbation par le Conseil communal

Préavis 2012

14-2012 Statut du personnel

13-2012 Budget 2013

12-2012 Equipement d’un éclairage public pour les nouveaux quartiers

11-2012 Route de Moudon - Réaménagement et amélioration du réseau routier

10-2012 Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales

09-2012 Vente des installations techniques et conduites du CAD

08-2012 Achat et installation terrain multisports

07-2012 Achat nacelle élévatrice sur chenilles

06-2012 Arrêté d’imposition 2013

05-2012 Entretien, réfection, transformation et fonctionnement des bâtiments communaux, crédit-cadre demandé Fr. 1'000'000.-

04-2012 Adhésion de la Commune de Lucens à la constitution du SDIS Haute-Broye

03-2012 Changement d’une conduite d’eau et réfection de la chaussée à l’Av. Ls-Ed Junod, crédit demandé Fr. 176'000.-

02-2012 Comptes et gestion 2011

01-2012 Intention de fusion.

15-2011 Préavis municipal : Budget 2012.

Préavis 2011

14-2011 Préavis municipal : Fixation des plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2012-2016.

13-2011 Préavis municipal : Construction d'un refuge forestier - Crédit demandé : Fr. 400'000.-.

12-2011 Préavis municipal : Règlement communal sur la gestion des déchets.

11-2011 Préavis municipal : Projet de réfection de l'avenue de la Gare. Amélioration du réseau routier et souterrain. Validation du projet et traitement de l'opposition de M. Eric Pidoux.

10-2011 Préavis municipal : Etudes de dimensionnement et agronomique de l’alimentation de l’aire ZU du Puits des Grands Champs. Crédit demandé : Fr. 121’000.00.

09-2011 Préavis municipal : Achat d'une parcelle de terrain. Crédit demandé : Fr. 2'337'480.-.

08-2011 Préavis municipal : Arrêté d'imposition pour l’année 2012.

07-2011 Préavis municipal : Prélèvement de l’indemnité communale pour l’usage du sol de 0,7ct/kWh sur l'ensemble du territoire de la nouvelle commune.

06-2011 Préavis municipal : Autorisations générales de début de législature.

05-2011 Préavis municipal : Achat d'une parcelle de terrain.

04-2011 Rapport Comptes et gestion 2011.

03-2011 Préavis municipal : Entretien et fonctionnement des bâtiments communaux.
Demande de crédit destiné à financer les travaux d’entretien sous la forme d’un crédit-cadre pour la période 2011-2013.

02-2011 Préavis municipal : Vente de la centrale de chauffage et de la conduite à distance de la grande salle.

01-2011 Préavis municipal : Aménagement de la "Place de la Couronne".

Préavis 2010

15-2010 Préavis municipal : Budget 2011.

14-2010 Préavis municipal : Règlement communal relatif à l’usage de caméras de vidéosurveillance.

13-2010 Préavis municipal : Arrêté d’imposition pour les années 2011 et 2012.

12-2010 Préavis municipal : Vente de la centrale de chauffage et de la conduite à distance de la Grande salle.

11-2010 Préavis municipal : Mise en séparatif et réfection de la chaussée, Rue de la Boutaz/Chemin de la Cure/Carrefour du Pressoir/Route de Villeneuve.

10-2010 Préavis municipal : Mise aux normes et modernisation de l'aire de jeux du Chemin de la Forêt.

09-2010 Préavis municipal : Bouclage – Adduction d'eau potable – Avenue de la Vignette – Chemin de Sous-Vignette.

08-2010 Préavis municipal : Achat équipement du service hivernal, silo à sel, lame à neige avec saleuse.

07-2010 Préavis municipal : Bois de l'Hôpital - Demande de crédit pour la réfection d'un chemin forestier communal et cantonal.

06-2010 Préavis municipal : Broyevision - Vente du téléréseau.

05-2010 Préavis municipal : Règlement communal sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions.

04-2010 Rapport Comptes et gestion 2009.

03-2010 Préavis municipal : DEPLACEMENT ET CONSTRUCTION D’UN COLLECTEUR PUBLIC PARCELLES N° 306 – 163 - 164 Crédit demandé : Fr. 110'000.00.

02-2010 Préavis municipal : "Création de l'Association Intercommunale Scolaire Moudon Lucens et Environs" Adoption des statuts.

01-2010 Préavis municipal : "Fusion des communes de Lucens et d'Oulens-sur-Lucens" Convention de fusion.

Préavis 2009

10-2009 Préavis municipal : Ouvrages de protection contre les crues de la Villaire aux lieux-dits "Champs de la Croix – Au Clonsel".

09-2009 Préavis municipal : Avenue de la Gare Amélioration du réseau routier et souterrain.

08-2009 Préavis municipal : Budget 2010.

07-2009 Arrêté d'imposition 2010

06-2009 Préavis municipal : Etat d’avancement et demande de crédit complémentaire pour la finalisation du plan général d’affectation (PGA).

05-2009 Préavis municipal : "Actions Romande Energie – autorisation de vente"

04-2009 Rapport Comptes et gestion 2008.

03-2009 Préavis municipal : Travaux de protection contre les inondations Au lieu-dit "Communs d’Enhaut".

02-2009 Préavis municipal : "Maison Barroud" Demande de crédit pour la rénovation de l'appartement situé au rez-de-chaussée.

01-2009 Préavis municipal : Achat des transformations pour la création d'une garderie.

Préavis 2008

14-2008 Préavis municipal : Route de Moudon - Achat d’un bâtiment administratif à Lucens.

13-2008 Préavis municipal : "Praz la Mort" - Demande de crédit complémentaire pour la construction d’une déchetterie communale.

12-2008 Préavis municipal : Avenue de la Vignette, route de Ponty - Remplacement des conduites industrielles, mise en séparatif et réfection complète de la chaussée.

11-2008 Préavis municipal : Adhésion au groupement forestier intercantonal de la Broye.

10-2008 Préavis municipal : Budget 2009.

9-2008 Préavis municipal concernant la demande de crédit pour l'installation de l'éclairage public à la Ruelle Vio Martin.

8-2008 Préavis municipal concernant l'adhésion à l'ARAJ BROYE-VULLY – Association du Réseau d'Accueil de Jour Broye-Vully.

7-2008 Préavis municipal concernant le projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2009.

6-2008 Préavis municipal d'urgence concernant le bouclage du réseau d'eau sous pression Route de Moudon – En Bergère.

5-2008 Préavis municipal concernant la mise aux normes et la modernisation de l'aire de jeux de la Grande salle.

4-2008 Rapport Comptes et gestion 2007.

Préavis municipal concernant la transformation de l'Hôtel de Ville et réfection d'un appartement de la Maison Barroud – Rénovation et mise aux normes du restaurant – Redistribution des locaux administratifs

2-2008 Préavis municipal concernant le dépassement du crédit alloué pour la construction de la nouvelle cuisine de la grande salle

1-2008 Préavis municipal concernant l’achat d’un véhicule supplémentaire pour le service de voirie

Préavis 2007

11-2007 Préavis municipal concernant le BUDGET 2008

10-2007 Préavis municipal concernant la vente des parcelles 975 A et B d'une surface d’environ 2'527 m2, situées à la Route de Ponty

9-2007 Préavis municipal concernant une demande de crédit pour un plan directeur des circulations

8-2007 Préavis municipal concernant le projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2008

7-2007 Préavis municipal concernant la décision de prélever ou non l'indemnité communale pour l'usage du sol de 0,7 ct/kWh

6-2007 Préavis communal concernant une demande de crédit pour le remplacement d’une conduite d’eau à la route de Moudon "Champ de la Croix"

5-2007 Préavis concernant une demande de crédit pour l’assainissement de la Route des Rochettes.

4-2007 Préavis municipal concernant la demande d'un crédit d'étude pour la réfection complète de l'Hôtel de Ville

3-2007 | 3-2007 Rapport Comptes et gestion 2006

2-2007 Préavis municipal concernant l'équipement des parcelles N° 234, 272 et 300 – Plan de quartier "Près de la Couronne"

1-2007 Préavis municipal concernant la vente des parcelles N° 234, 272 et 300, Plan de quartier "Prés de la Couronne"
Information complémentaire

Préavis 2006

21-2006 Préavis municipal d'urgence concernant la modification de l'article 29 du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 10 mai 1985

20-2006 Préavis municipal concernant le BUDGET 2007

19-2006 Préavis relatif à la fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2006 - 2011

18-2006 Projet de décision concernant la motion "Anne Maillard" sur la sécurité dans notre localité

17-2006 Préavis municipal concernant le plan de fermeture des bâtiments communaux

16-2006 Préavis municipal concernant le projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2007

15-2006
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur Lutula, Diongono Eugène s'étendant à son épouse, Madame Lutula, Tshila Espérance, née Tshiandanda et aux enfants, Marilou et Pascal Djunga, ressortissants de la République démocratique du Congo

14-2006 Préavis municipal concernant la modification du règlement du téléréseau et l'approbation de la convention intercommunale "BROYEVISION"

13-2006 Préavis municipal concernant les nouveaux Statuts de l'Arasbroye

12-2006 Préavis municipal concernant l’octroi d’une autorisation fixant à Fr. 50'000.- par cas, le montant que la Municipalité peut engager à titre de dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2006-2011

11-2006 Préavis municipal concernant l'octroi d'une autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d'immeubles, article 4, chiffre 6, de la Loi sur les Communes du 28 février 1956 (Législature 2006-2011)

10-2006 Préavis municipal concernant l’octroi d’une autorisation générale de plaider pour la législature 2006-2011

9-2006 Préavis Municipal concernant une demande de crédit pour l’aménagement d’une nouvelle cuisine à la grande salle

8-2006 Préavis Municipal concernant une demande de crédit pour les travaux de mise en séparatif du secteur Vignette – Institut.

6-2006
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur BERISHA Kastriot, domicilié à Lucens

5-2006 Préavis municipal concernant le Règlement du Conseil communal.
Règl CC 2006 doc pour préavis 5-2006
(document pdf 407KB)

4-2006 Préavis municipal concernant la détermination du prix de vente au m2 des parcelles de « Champ-Min II »

3-2006 Préavis municipal concernant une demande de crédit pour les travaux de mise en séparatif du secteur Av. de la Vignette – Ch. des Mésanges

2-2006 Préavis municipal concernant une demande de crédit pour la mise en séparatif, pose des services et aménagement du trottoir

1-2006 Préavis municipal concernant l'équipement de la parcelle de base N° 352 au lieu-dit "Champ-Min 2"

* Pour des raisons de protection de la sphère privée, ces préavis ne sont pas mis en ligne. Pour les consulter veuillez vous adresser directement au bureau communal à l'adresse ci-contre.
Préavis 2005

28-2005 Préavis municipal concernant une demande d'entrée en matière en vue de la fusion des communes de Lucens et d'Oulens-sur-Lucens

27-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur Saliu Sylejman s'étendant à son fils, Alban, ressortissants de Serbie et Monténégro

26-2005 Préavis municipal concernant la demande de prolongement de crédit pour le préavis 12/2003, Mise en séparatif de la Rue des Greniers – Rue de l’Hôtel de Ville – Rue Centrale – Place de la Belle Maison, pavage de la rue des greniers

25-2005 Préavis municipal concernant une demande de crédit pour la construction d’une déchetterie communale au lieu-dit "Praz la Mort"

24-2005 Préavis municipal concernant le BUDGET 2006

23-2005 Préavis municipal concernant le projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2006

23-2005 Projet d’arrêté d’imposition pour l’année 2006

22-2005 Préavis municipal concernant le nouveau plan de quartier des "Prés de la Couronne" et son règlement d’application

22-2005 Préavis municipal concernant le nouveau plan de quartier des "Prés de la Couronne" et son règlement d’application
Complément relatif au traitement de l'opposition de Madame Simone Friedli

21-2005 Préavis municipal concernant une demande de crédit pour l’achat d'une parcelle de terrain propriété de l'Hoirie Jean-Claude Reymond, au lieu dit " Champs-Min"

20-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Madame Pirri, Maria Catena s'étendant à sa fille, Uva, Alisia, ressortissantes d'Italie

19-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur Mustafic Samir s'étendant à son fils, Semir, ressortissants de Bosnie et Herzégovine

18-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Mademoiselle Salihi Edona, ressortissante de Serbie et Monténégro

17-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur Kryeziu Tafil s'étendant à son épouse, Madame Kryeziu Nadire née Ferati et aux enfants, Fjolla, Nebih et Alma, ressortissants de Serbie et Monténégro

16-2005 Préavis municipal concernant une demande de crédit pour l'extension du système d'information du territoire (SIT), 2e étape : éclairage public, téléréseau et eau potable

15-2005 Préavis municipal concernant le nouveau plan de quartier des "Prés de la Couronne" et son règlement d’application

14-2005 Préavis municipal d'urgence concernant la vente de la parcelle N° 175 à l'Entreprise de forage Gérald Augsburger, au lieu-dit "Prés de la Rittaz" surface de 3'946 m2

13-2005 Préavis municipal concernant une demande de crédit pour l’installation d’une télégestion pour notre réseau de distribution d’eau

12-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur et Madame SPAGNUOLO, Domenico et Anna-Maria, née De Gaetani

11-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur Ferreira Acurcio, Abilino et de son épouse Mme Acurcio Ana Maria, née Barros Madureira, ainsi que leur fils Madureira Acurcio, Bruno

10-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur BUJA Fahredin, domicilié à Lucens

9-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur Jusupovic Fikret s'étendant à son épouse, Madame Jusupovic Amra née Midzic et à sa fille, Jusupovic Aida, ressortissants de Bosnie et Herzégovine

8-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur LUTULA Rodrigue Joachim, domicilié à Lucens

7-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur GASHI Shkelzen

6-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur et Madame CANTILLO, Carmelo et Maria née Recupido

4-2005 Préavis municipal concernant la vente de 1'000 actions nominatives de la CVE (Compagnie Vaudoise d'Electricité)

3-2005 Préavis municipal concernant des travaux d'entretien à la grande salle

2-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Monsieur VERDUGO Henriquez Daniel Alejandro, domicilié à Lucens

1-2005
*
Préavis municipal concernant la demande d’agrégation à la bourgeoisie de Lucens de Mademoiselle SHAHINI Erlinda, domiciliée à Payerne

* Pour des raisons de protection de la sphère privée, ces préavis ne sont pas mis en ligne. Pour les consulter veuillez vous adresser directement au bureau communal à l'adresse ci-contre.

    

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