| Préavis
municipaux
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| 08-2010 |
Préavis municipal : Achat équipement du service hivernal, silo à sel, lame à neige avec saleuse. |
| 07-2010 |
Préavis municipal : Bois de l'Hôpital - Demande de crédit pour la réfection d'un chemin forestier communal et cantonal. |
| 06-2010 |
Préavis municipal : Broyevision - Vente du téléréseau.
Ce préavis est disponible uniquement au secrétariat municipal. |
| 05-2010 |
Préavis municipal : Règlement communal sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions. |
| 03-2010 |
Préavis municipal : DEPLACEMENT ET CONSTRUCTION D’UN COLLECTEUR PUBLIC PARCELLES N° 306 – 163 - 164 Crédit demandé : Fr. 110'000.00. |
| 02-2010 |
Préavis municipal : "Création de l'Association Intercommunale Scolaire Moudon Lucens et Environs" Adoption des statuts. |
| 01-2010 |
Préavis municipal : "Fusion des communes de Lucens et d'Oulens-sur-Lucens" Convention de fusion. |
| 10-2009 |
Préavis municipal : Ouvrages de protection contre les crues de la Villaire aux lieux-dits "Champs de la Croix – Au Clonsel". |
| 09-2009 |
Préavis municipal : Avenue de la Gare Amélioration du réseau routier et souterrain. |
| 08-2009 |
Préavis municipal : Budget 2010. |
| 06-2009 |
Préavis municipal : Etat d’avancement et demande de crédit complémentaire pour la finalisation du plan général d’affectation (PGA). |
| 05-2009 |
Préavis municipal : "Actions Romande Energie – autorisation de vente" |
| 03-2009 |
Préavis municipal : Travaux de protection contre les inondations Au lieu-dit "Communs d’Enhaut". |
| 02-2009 |
Préavis municipal : "Maison Barroud" Demande de crédit pour la rénovation de l'appartement situé au rez-de-chaussée. |
| 01-2009 |
Préavis municipal : Achat des transformations pour la création d'une garderie. |
| 14-2008 |
Préavis municipal : Route de Moudon -
Achat d’un bâtiment administratif à Lucens. |
| 13-2008 |
Préavis municipal : "Praz la Mort" -
Demande de crédit complémentaire pour la construction d’une
déchetterie communale. |
| 12-2008 |
Préavis municipal : Avenue de la Vignette, route de Ponty
- Remplacement des conduites industrielles, mise en
séparatif et réfection complète de la chaussée. |
| 11-2008 |
Préavis municipal : Adhésion au groupement forestier intercantonal de la Broye. |
| 10-2008 |
Préavis municipal : Budget 2009. |
| 9-2008 |
Préavis municipal concernant la demande de crédit pour l'installation de l'éclairage public à la Ruelle Vio Martin. |
| 8-2008 |
Préavis municipal concernant l'adhésion à l'ARAJ BROYE-VULLY – Association du Réseau d'Accueil de Jour Broye-Vully. |
| 7-2008 |
Préavis municipal concernant le projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2009. |
| 6-2008 |
Préavis municipal d'urgence concernant le bouclage du réseau d'eau sous pression Route de Moudon – En Bergère. |
| 5-2008 |
Préavis municipal concernant la mise aux normes et la modernisation de l'aire de jeux de la Grande salle. |
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Préavis municipal concernant la transformation de l'Hôtel de Ville et réfection d'un appartement de la Maison Barroud – Rénovation et mise aux normes du restaurant – Redistribution des locaux administratifs |
| 2-2008 |
Préavis municipal concernant le dépassement du crédit alloué pour la construction de la nouvelle cuisine de la grande salle |
| 1-2008 |
Préavis municipal concernant l’achat d’un véhicule supplémentaire pour le service de voirie |
| 11-2007 |
Préavis municipal concernant le BUDGET 2008 |
| 10-2007 |
Préavis municipal concernant la vente des parcelles 975 A et B d'une surface d’environ 2'527 m2,
situées à la Route de Ponty |
| 9-2007 |
Préavis municipal concernant une demande de crédit pour un plan directeur des circulations |
| 8-2007 |
Préavis municipal concernant le projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2008 |
| 7-2007 |
Préavis municipal concernant la décision de prélever ou non l'indemnité communale
pour l'usage du sol de 0,7 ct/kWh |
| 6-2007 |
Préavis communal concernant une demande de crédit pour le remplacement d’une conduite d’eau à la
route de Moudon "Champ de la Croix" |
| 5-2007 |
Préavis concernant une demande de crédit pour l’assainissement de la Route des Rochettes. |
| 4-2007 |
Préavis municipal concernant la demande d'un crédit d'étude pour la réfection complète
de l'Hôtel de Ville |
| 2-2007 |
Préavis municipal concernant
l'équipement des parcelles N° 234, 272 et 300 – Plan
de quartier "Près de la Couronne" |
| 21-2006 |
Préavis municipal d'urgence
concernant la modification de l'article 29 du Règlement
communal sur le plan d'extension et la police des constructions
du 10 mai 1985 |
| 20-2006 |
Préavis municipal concernant
le BUDGET 2007 |
| 19-2006 |
Préavis relatif à la
fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques
pour cautionnements pour la législature 2006 - 2011 |
| 18-2006 |
Projet de décision concernant
la motion "Anne Maillard" sur la sécurité dans
notre localité |
| 17-2006 |
Préavis municipal concernant
le plan de fermeture des bâtiments communaux |
| 16-2006 |
Préavis municipal concernant
le projet d'arrêté d'imposition pour l'année
2007 |
15-2006
* |
Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur Lutula, Diongono Eugène s'étendant à son épouse,
Madame Lutula, Tshila Espérance, née Tshiandanda
et aux enfants, Marilou et Pascal Djunga, ressortissants de la
République démocratique du Congo |
| 14-2006 |
Préavis municipal concernant
la modification du règlement du téléréseau
et l'approbation de la convention intercommunale "BROYEVISION" |
| 13-2006 |
Préavis municipal concernant
les nouveaux Statuts de l'Arasbroye |
| 12-2006 |
Préavis municipal concernant
l’octroi d’une autorisation fixant à Fr. 50'000.-
par cas, le montant que la Municipalité peut engager à titre
de dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour
la législature 2006-2011 |
| 11-2006 |
Préavis municipal concernant
l'octroi d'une autorisation générale de statuer sur
les acquisitions et les aliénations d'immeubles, article
4, chiffre 6, de la Loi sur les Communes du 28 février 1956
(Législature 2006-2011) |
| 10-2006 |
Préavis municipal concernant
l’octroi d’une autorisation générale
de plaider pour la législature 2006-2011 |
| 9-2006 |
Préavis Municipal concernant
une demande de crédit pour l’aménagement d’une
nouvelle cuisine à la grande salle |
| 8-2006 |
Préavis Municipal concernant
une demande de crédit pour les travaux de mise en séparatif
du secteur Vignette – Institut. |
6-2006
* |
Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur BERISHA Kastriot, domicilié à Lucens |
| 4-2006 |
Préavis municipal concernant
la détermination du prix de vente au m2 des parcelles de « Champ-Min II » |
| 3-2006 |
Préavis municipal concernant
une demande de crédit pour les travaux de mise en séparatif
du secteur Av. de la Vignette – Ch. des Mésanges |
| 2-2006 |
Préavis municipal concernant
une demande de crédit pour la mise en séparatif,
pose des services et aménagement du trottoir |
| 1-2006 |
Préavis municipal concernant
l'équipement de la parcelle de base N° 352 au lieu-dit "Champ-Min 2" |
| 28-2005 |
Préavis municipal concernant
une demande d'entrée en matière en vue de la fusion
des communes de Lucens et d'Oulens-sur-Lucens |
27-2005
* |
Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur Saliu Sylejman s'étendant à son
fils, Alban, ressortissants de Serbie et Monténégro |
| 26-2005 |
Préavis municipal concernant
la demande de prolongement de crédit pour le préavis
12/2003, Mise en séparatif de la Rue des Greniers – Rue
de l’Hôtel de Ville – Rue Centrale – Place
de la Belle Maison, pavage de la rue des greniers |
| 25-2005 |
Préavis municipal concernant
une demande de crédit pour la construction d’une déchetterie
communale au lieu-dit "Praz la Mort" |
| 24-2005 |
Préavis municipal concernant
le BUDGET 2006 |
| 23-2005 |
Préavis municipal concernant
le projet d'arrêté d'imposition pour l'année
2006 |
| 23-2005 |
Projet d’arrêté d’imposition
pour l’année 2006 |
| 22-2005 |
Préavis municipal concernant
le nouveau plan de quartier des "Prés de la Couronne" et
son règlement d’application |
| 22-2005 |
Préavis municipal concernant
le nouveau plan de quartier des "Prés de la Couronne" et
son règlement d’application
Complément relatif
au traitement de l'opposition de Madame Simone Friedli |
| 21-2005 |
Préavis municipal concernant
une demande de crédit pour l’achat d'une parcelle
de terrain propriété de l'Hoirie Jean-Claude Reymond,
au lieu dit " Champs-Min" |
20-2005
* |
Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Madame Pirri, Maria Catena s'étendant à sa
fille, Uva, Alisia, ressortissantes d'Italie |
19-2005
* |
Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur Mustafic Samir s'étendant à son
fils, Semir, ressortissants de Bosnie et Herzégovine |
18-2005
* |
Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Mademoiselle Salihi Edona, ressortissante de Serbie et
Monténégro |
17-2005
* |
Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur Kryeziu Tafil s'étendant à son épouse,
Madame Kryeziu Nadire née Ferati et aux enfants, Fjolla,
Nebih et Alma, ressortissants de Serbie et Monténégro |
| 16-2005 |
Préavis municipal concernant
une demande de crédit pour l'extension du système
d'information du territoire (SIT), 2e étape : éclairage
public, téléréseau et eau potable |
| 15-2005 |
Préavis municipal concernant
le nouveau plan de quartier des "Prés de la Couronne" et
son règlement d’application |
| 14-2005 |
Préavis municipal d'urgence
concernant la vente de la parcelle N° 175 à l'Entreprise
de forage Gérald Augsburger, au lieu-dit "Prés
de la Rittaz" surface de 3'946 m2 |
| 13-2005 |
Préavis municipal concernant
une demande de crédit pour l’installation d’une
télégestion pour notre réseau de distribution
d’eau |
12-2005
* |
Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur et Madame SPAGNUOLO, Domenico et Anna-Maria,
née De Gaetani |
11-2005
* |
Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur Ferreira Acurcio, Abilino et de son épouse
Mme Acurcio Ana Maria, née Barros Madureira, ainsi que leur
fils Madureira Acurcio, Bruno |
10-2005
* |
Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur BUJA Fahredin, domicilié à Lucens |
9-2005
* |
Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur Jusupovic Fikret s'étendant à son épouse,
Madame Jusupovic Amra née Midzic et à sa fille, Jusupovic
Aida, ressortissants de Bosnie et Herzégovine |
8-2005
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Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur LUTULA Rodrigue Joachim, domicilié à Lucens |
7-2005
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Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur GASHI Shkelzen |
6-2005
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Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur et Madame CANTILLO, Carmelo et Maria née
Recupido |
| 4-2005 |
Préavis municipal concernant
la vente de 1'000 actions nominatives de la CVE (Compagnie Vaudoise
d'Electricité) |
| 3-2005 |
Préavis municipal concernant
des travaux d'entretien à la grande salle |
2-2005
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Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Monsieur VERDUGO Henriquez Daniel Alejandro, domicilié à Lucens |
1-2005
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Préavis municipal concernant
la demande d’agrégation à la bourgeoisie de
Lucens de Mademoiselle SHAHINI Erlinda, domiciliée à Payerne |
* Pour des raisons de protection de la sphère privée,
ces préavis ne sont pas mis en ligne. Pour les consulter veuillez
vous adresser directement au bureau communal à l'adresse ci-contre.
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